Droit d’auteur et domaine public


Chaque nouvelle année des oeuvres entrent le domaine public. Littérature, musique, films et arts visuels deviennent accessibles (des conditions géographiques s’appliquent).

Ce 1er janvier 2025, les oeuvres de la décennies de 1920 (États-Unis) sont maintenant disponible pour partage, publication et transformation.

Deux sites à explorer :

Public Domain Day 2025 (Center for the Study of the Public Domain, Duke University School of Law)

The Public Domain Review. What will enter the Public Domain in 2025?

Une chambre à soi de Virginia Woolf est une des oeuvres importantes qui entrent dans le domaine public en 2025. (Format numérique BAnQ)

Au Canada, la situation est différente.

Une prolongation de la protection des droits d’auteur de 50 à 70 ans après la mort de l’auteur met sur pause le corpus d’oeuvre qui entrent dans le domaine public

L’article de Marie D. Martel dans la section Opinions du Devoir (30 décembre 2024) Le gel du domaine public, bien plus qu’une question de politique culturelle explique les conséquences de la prolongation.

Pour en connaitre plus sur l’utilisation des oeuvres, le droit d’auteur, l’utilisation équitable.

L’article d’Éducaloi : Le droit d’auteur : quand utiliser l’oeuvre de quelqu’un d’autre